mentions légales

GSA Résidenceslogogsatrans2

Directeur de la publication : M. Gilles MUGNIERY

419 948 781 00036 RCS 419 948 781

 

INFORMATIONS LEGALES

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de GSA Résidences. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. GSA Résidences se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.

La responsabilité de GSA Résidences ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site, les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site, l’impossibilité d’accéder au site et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.

 

HEBERGEMENT

Le site GSA-RESIDENCES.COM est hébergé par la société REALSOFT, SARL au capital de 192 562 euros, dont le siège social est situé au 18 Chemin de Camperousse Z.I les cylades à GRASSE (06130)
Immatriculée au RCS de GRASSE sous le numéro SIREN B 423 857 374
Numéro de TVA FR07423857374
Joignable sur son site Internet http://www.realsoft.fr,
par téléphone au 04 93 77 88 44 et par FAX au 04.93.77.88.55,
représentée par son gérant, les conditions générales d’hébergement
sont consultables sur notre site à l’adresse :
http://ticket.realsoft-cloud.fr/index.php?p=faq&sp=single&ssp=50

 

FORMULAIRES DE COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à à la gestion, au sein de notre société, du fichier clients/prospects.

Les données collectées sur ce site sont à l’usage exclusif de GSA Résidences. Ces données sont à destination de l’ensemble des services de la société impliqués dans la relation commerciale et dans la fourniture du/des service(s) et/ou du/des produit(s).

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à

GSA Résidences

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

COOKIES

Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur permettant une facilité d’accès aux services proposés. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Ces informations ne seront pas transmises en dehors de GSA Résidences. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site : www.cnil.fr